Délibérations de l'année 2021

Délibération n° 01/2021 Avenant à la convention relative à la santé et à la prévention des risques professionnels avec le CDG 16

Délibération n° 02/2021 Ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à 20 heures par semaine à partir du 1er mars 2021

Délibération n° 03/2021 Suppression du poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à 12 heures par semaine au 1er mars 2021 et modification du tableau des effectifs

Délibération n° 04/2021 Renouvellement de la convention avec l’association d’insertion PASS Sud Charente

Délibération n° 05/2021 Plan de financement des postes des agents pour l’animation et le suivi des cours d’eau des bassins de la Tude et la Dronne aval en 2022

Délibération n° 06/2021 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2021

Délibération n° 07/2021 Compte de gestion 2020 du percepteur de Chalais

Délibération n° 08/2021 Approbation du compte administratif 2020

Délibération n° 09/2021 Affectation des résultats de 2020

Délibération n° 10/2021 Grille de répartition des charges des membres pour 2021

Délibération n° 11/2021 Budget primitif 2021

Délibération n° 12/2021 Renouvellement des chartes Natura 2000 sur la vallée de la Tude

Délibération n° 13/2021 Travaux de restauration de la continuité écologique sur la Tude, ouvrages de Grand (OD2) et du Canal (OP1)

Délibération n° 14/2021 Travaux de restauration de la continuité écologique sur la Tude, ouvrage du Pont (OP2)

Délibération n° 15/2021 Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (IFSE et CIA) pour les techniciens

Délibération n° 16/2021 Recrutement d’un agent contractuel sur un empoi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Délibération n° 17/2021 Règlement intérieur du Syndicat

Délibération n° 18/2021 Adhésion à la convention de participation pour le risque santé avec le CDG 16

Délibération n° 19/2021 Nouvelle convention de services "santé, hygiène et sécurité au travail" avec le CDG 16

Délibération n° 20/2021 Modalités de fonctionnement du compte épargne temps (CET)

Délibération n° 21/2021 Résiliation de l'adhésion au CNAS

Délibération n° 22/2021 Convention de participation pour le CNAS avec la commune de RIOUX-MARTIN

Délibération n° 23/2021 Décision modificative n° 1 du budget primitif 2021