Délibérations du SIAH du Sud Charente, bassin Tude et Dronne, en 2013

Délibérations du 04 décembre 2013

Convention de mise à disposition de locaux avec la commune de Rioux Martin

434 - décembre 2013.pdf

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Ouverture de poste de technicien principal 2ème classe

433 - 04 décembre 2013.pdf

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Avancement de grade

432 - 04 décembre 2013.pdf

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Adhésion au syndicat mixte Charente Eaux

431 - 04 décembre 2013.pdf

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Suivi annuel du bassin versant de la Tude et de la Dronne Charentaise par le technicien médiateur de rivière pour la neuvième tranche du programme pluriannuel de restauration de la Tude et de ses affluents (année 2014) et poste d’adjoint technique territorial.

430 - 04 décembre 2013.pdf

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Programme décennal d’entretien de la Tude et de ses affluents Adoption de la neuvième tranche pour l’année 2014

429 - 04 décembre 2013 (1).pdf

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Délibérations du 14 mars 2013

428 du 14 mars 2013 / DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

(EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3 – 1° DE LA LOI N°84-53 DU 26/01/1984)

428 - 14 mars 2013.pdf

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427 du 14 mars 2013 / Convention de gestion d’ouvrage syndical

427 - 14 mars 2013.pdf

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426 du 14 mars 2013 / Achat de véhicule et révision du budget prévisionnel du poste de TMR pour 2013

426 - 14 mars 2013.pdf

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